Mentions Légales

Ce site Internet est la propriété de la société C2m

C2m SAS, au capital social de 493 030€ et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 499 037 349. Son siège social est situé à Issy-les-Moulineaux (92130), 24 Rue du Gouverneur Général Éboué.

Le Directeur de la Publication est Monsieur Michel BOUKHOBZA.

N° TVA intracommunautaire FR 91 499 037 349.

Ce site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France (Tél : +33 9 72 10 10 07).

Les éléments constituant le Site Internet, développés par C2m Group ou pour son compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, et plus largement de droit de la propriété intellectuelle, ainsi que de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, la charte graphique ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, les articles, les documents, les photographies, les images, les données, les bases de données, les éléments sonores, les visuels fixes ou animés, les développements logiciels et l’architecture.

Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation et/ou utilisation de tout ou partie du contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de C2m.

Par ailleurs, le Contenu est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le site. A cet égard, C2m et/ou ses fournisseurs ou partenaires se réservent le droit d’apporter toute modification, rectification, amélioration et/ou changement, à tout moment.

Le Contenu est fourni « en l’état ». C2m et/ou ses fournisseurs ou partenaires excluent toute garantie quelle qu’elle soit – notamment implicite – quant au Contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon.

C2m et/ou ses fournisseurs ou partenaires ne seront et ne pourront en aucun cas être tenus responsables des dommages résultant du Contenu et/ou de son utilisation, et notamment des dommages indirects, accessoires, incidents ou consécutifs, tels que – sans que cette liste soit limitative – manque à gagner, perte d’image, perte ou destruction de données, etc.

Conditions générales d’utilisation :

  1. Accès et utilisation du Site
  2. L’Utilisateur déclare disposer des connaissances, compétences et moyens techniques nécessaires à l’accès et utilisation du présent site. L’utilisateur est seul responsable de son accès au site.

    C2m et/ou ses fournisseurs ou partenaires ne garantissent pas la disponibilité du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. L’accès au site pourra être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, modification, rectification, amélioration et/ou changement.

  3. Données personnelles – cookies
    1. L’utilisateur peut être amené à fournir à C2m, via le présent site, des données personnelles le concernant.
    2. C2m s’engage à protéger la confidentialité de ces données personnelles et à n’en faire qu’un usage interne à C2m et à ses filiales.
      Les données personnelles ainsi recueillies via le site peuvent être stockées et utilisées en France ou dans tout autre pays dans lequel C2m et ses filiales sont implantés. En utilisant le présent site, l’utilisateur accepte expressément le transfert d’informations hors de son pays. C2m s’engage à respecter les dispositions légales applicables aux transferts internationaux de données personnelles.
      En application de la loi informatique & libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut soit contacter C2m via ce formulaire soit adresser un courrier à C2m, 24 Rue du Gouverneur Général Éboué, 92130 Issy-les-Moulineaux.

    3. L’utilisateur est informé que lors de ses accès et visites sur le présent site, un cookie peut être installé automatiquement sur son logiciel de navigation.
    4. Un cookie est un petit fichier contenant des informations sur la navigation de l’utilisateur sur le site, qui peuvent être lues par un serveur Web du domaine qui l’a émis. Les cookies ne peuvent pas servir à exécuter de programmes ni propager de virus sur votre ordinateur.
      L’utilisateur a la possibilité, en modifiant les paramètres de son navigateur, de refuser les cookies.
      Par ailleurs, l’utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles communiquées via un cookie, selon les mêmes modalités que celles prévues au 2.1.

  4. Liens vers d’autres sites
  5. Les liens figurant sur le site font quitter à l’utilisateur le site de C2m. Ces liens sont fournis pour la seule commodité de l’utilisateur, et n’impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par C2m. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de C2m, et cette dernière n’est nullement responsable de leur contenu.

  6. Mentions de marques et dénominations
  7. Les marques, noms de produits ou services et les dénominations de sociétés mentionnées sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre C2m et les sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause, sauf précision contraire expresse.
    Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation et/ou utilisation de tout ou partie de ces marques, noms de produits ou services et les dénominations, est prohibée, dans les mêmes conditions que le Contenu.